Charles Touboul

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles TOUBOUL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du garde des sceaux, ministre de la justice
directeur du cabinet
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-01-11"
date_fin="2024-02-29"
JORFTEXT000049295447(source JORF)
mise à disposition
20 Mars 202420/03/2024
De: Charles TOUBOUL
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2024-03-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000049224642(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 202402/03/2024
De: Charles TOUBOUL
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000048975668(source JORF)
nomination
19 Janvier 202419/01/2024
De: Charles TOUBOUL
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048975619(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Charles TOUBOUL
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000048104813(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 202326/09/2023
De: Charles TOUBOUL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-09-15"
JORFTEXT000048079507(source JORF)
réintégration
16 Septembre 202316/09/2023
De: Charles TOUBOUL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du garde des sceaux, ministre de la justice
directeur du cabinet
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000048079507(source JORF)
mise à disposition
16 Septembre 202316/09/2023
De: Charles TOUBOUL
Objet:
directeur du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2023-09-15"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000048049801(source JORF)
nomination
07 Septembre 202307/09/2023
De: Charles TOUBOUL
Objet:
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
date_debut="2023-09-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000048049680(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 202307/09/2023
De: Charles TOUBOUL
Objet:
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000046113937(source JORF)
nomination
30 Juillet 202230/07/2022
De: Touboul (Charles, Xavier)
directeur des affaires juridiques des ministères sociaux ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Charles TOUBOUL
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038940473(source JORF)
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: Charles Touboul
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Lessi
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-06-01"
JORFTEXT000034868666(source JORF)
nomination
07 Juin 201707/06/2017
De: Charles Touboul
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033704030(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Touboul (Charles, Xavier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Charles TOUBOUL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Remplace:M. Marc SANSON
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000031177762(source JORF)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Charles Touboul
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000025747831(source JORF)
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Charles Touboul
agents contractuels
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000425830(source JORF)
délégation de signature
12 Février 200612/02/2006
De: Touboul (Charles)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale, centre hospitalier de Meaux
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000205474(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Touboul (Charles)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier régional de Paris, hôpital Henri-Mondor (A.P.), service département Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000537052(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.